La contribution climat-énergie, connue sous le nom de taxe carbone, revient sur le devant de la scène. Le ministre de l'écologie Philippe Martin a annoncé qu'elle verrait bientôt le jour.
"Sur la fiscalité écologique, je suis venu vous confirmer la décision actée par le Premier ministre de créer une contribution climat énergie" a annoncé Philippe Martin lors des journées d'été d'Europe Ecologie les Verts (EELV).
Le principe de la contribution climat-énergie est de renchérir progressivement le prix de l’énergie pour modifier les comportements et réduire les consommations. Elle est basée sur une double assiette : les émissions de CO2 associées à la consommation d’énergie, et la quantité d’énergie consommée. Le principe de la contribution climat-énergie est qu'elle sera intégralement reversée aux entreprises et aux ménages.
La taxe carbone, proposée par Nicolas Hulot dans son pacte écologique, avait été évoquée lors du Grenelle de l'environnement en 2007, puis abandonnée lors des tables rondes. Elle est revenue dans le débat en 2009, faisant l'objet d'une commission d'enquête présidée par Michel Rocard.
Le texte avait été ensuite annulé par le Conseil constitutionnel, car la taxe ne s'appliquait qu'aux énergies fossiles (gaz, pétrole, charbon) et exonérait de taxe certaines industries et entreprises polluantes.
Le ministre de l'écologie a annoncé que le débat sur le montant et le rythme de cette taxe carbone aurait lieu prochainement.
