Le diesel est nocif pour la santé. Ce n'est pas nouveau. Les 42 000 morts liés aux émissions de particules fines et la menace d'amendes européennes pour non-respect des normes de qualité de l'air en France relancent le débat. Faut-il taxer plus lourdement le diesel ?
Le diesel bénéficie d'un régime fiscal avantageux par rapport à celui de l'essence. Moins chers à l'utilisation, les véhicules diesel ont eu beaucoup de succès et on a assisté à une dieselisation du parc automobile français.
Mais son incidence sur la santé publique est considérable. Les particules fines qu'il émet lors de sa combustion sont reconnues par l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) comme cancérigènes pour l'homme. 42 000 décès prématurés en France chaque année seraient directement liés aux émissions de particules fines.
La France ne respecte pas les normes de qualité de l'air concernant les particules fines PM10, notamment dans 16 grandes villes. Si la situation ne s'améliore pas en 2014, la France pourrait devoir à Bruxelles une amende de 10 à 30 millions d'euros, accompagnée d'astreintes journalières de 150 000 à 300 000 euros jusqu'à ce que les seuils de pollution de l'air soient respectés.
Le gazole plus cher ?
Faut-il taxer le gazole pour le ramener à des niveaux de taxes équivalentes à l'essence, ce qui ferait rentrer dans les caisses de l'Etat un peu plus de 7 milliards d'euros ? En période de crise et de déficit budgétaire, la mesure est tentante. Mais pas si simple.
Les véhicules les plus polluants sont aussi les plus anciens. 60 % des véhicules du parc automobile français roulent au gazole. Le pouvoir d'achat des automobilistes, et tout particulièrement des plus défavorisés, serait directement pénalisé.
L'industrie automobile française est performante sur les moteurs diesel et a axé sa stratégie sur cette technologie. Réduire les véhicules diesel du parc automobile français pourrait apporter une nouvelle menace sur les emplois d'un secteur déjà fragilisé.
La ministre de l'écologie Delphine Batho et la ministre du logement Cécile Duflot sont favorables à l'alignement de la fiscalité du diesel, jugé "incontournable". Une prime à la casse semble trop coûteuse en ces temps de restrictions budgétaires. Une prime de "conversion", incitant à remplacer les voitures diesel de plus de 12 ans est envisagée par le gouvernement. "Pas en 2013" selon le ministre du redressement productif Arnaud Montebourg, L'arbitrage s'annonce délicat, et devrait logiquement se faire lors de l'étude du projet de loi de finances pour 2014.
