Le Sénat a validé hier soir la taxe carbone, désormais rebaptisée "contribution carbone". De nouvelles exonérations ont été votées, dont les transports maritime et les réseaux de chaleur jusqu'à fin 2010.
Après le second passage au Sénat, la taxe carbone accumule les exonérations : après l'exonération partielle des transports routiers et des agriculteurs, de l'outre-mer, ce sont les transports maritimes, les réseaux de chaleur utilisés essentiellement par les HLM et le charbon domestique qui seront dispensés de contribution carbone.
Les ménages dont les logements sont alimentés par un réseau de chaleur seront exonérés de taxe carbone sur leur chauffage jusqu'à fin 2010, afin de "préserver les ménages les plus modestes d'un impact trop brutal", selon les sénateurs.
Une exonération totale des ménages se chauffant au charbon, situés en grande partie dans le Nord-Pas-de-Calais, a également été votée par le Sénat.
Le transport fluvial de marchandise bénéficiera également d'une réduction partielle de la contribution carbone, afin "d'aligner" ses exonérations sur ceux des transports routiers.
Au final, de nombreuses exonérations qui semblent vider la taxe carbone de sa substance et l'éloigner de son objectif premier : réduire les consommations d'énergies fossiles et orienter la production d'énergie vers les énergies renouvelables. "C'est une couche d'ozone avec des trous partout" a déclaré amer, le sénateur vert Jean Desessard.
Une commission mixte paritaire constituée de députés et de sénateurs devra finaliser un texte commun à l'Assemblée Nationale et au Sénat et qui sera définitivement voté avant la fin de l'année.
