Après la vague de suicide chez France Télécom, le ministre du travail Xavier Darcos a présenté son plan d'urgence pour lutter contre le stress au travail dans les petites, moyennes et grandes entreprises.
Le ministre du travail a demandé à toutes les entreprises françaises de plus de 1 000 salariés d'engager des négociations avec les représentants du personnel et les partenaires sociaux sur la prévention du stress au travail.
Lors de la prochaine réunion du Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT) en février 2010, les discussions devront avoir progressé dans les 2 500 entreprises concernées et un premier bilan des avancées sera effectué.
Les entreprises qui feront faire face à des restructurations devront également prévenir les risques psychosociaux : les Directions Départementales du Travail sont chargées d'y veiller.
Des actions d'informations, des outils de diagnostic et des indicateurs d'actions devront être mis en oeuvre dans les petites et moyennes entreprises (PME) et les très petites entreprises (TPE).
Toute ces actions contre le stress au travail seront coordonnées par une cellule de veille mise en place au sein du ministère. Aucune sanction financière n'a été évoquée pour les entreprises qui ne se conformeraient pas à ces directives.
Selon l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset), 27 % des consultations pour pathologies professionnelles en France concernent des risques psychosociaux (stress, anxiété, dépression, suicide..) : c'est la première cause de consultation pour pathologie professionnelle en France.
