Après 15 jours de débats, le Sénat doit adopter aujourd’hui le projet de loi Grenelle 1, qui avait été voté à la quasi-unanimité par l’Assemblée Nationale le 21 octobre dernier.
Les sénateurs ont étudié les 50 articles du projet de loi Grenelle 1, ainsi que 825 amendements déposés, durant ces deux dernières semaines.
Un des amendements adopté a provoqué la colère des associations de protection de l'environnement : il concerne l’assouplissement de l’utilisation des pesticides dans les cultures dites mineures, comme la culture maraîchère ou l’arboriculture fruitière.
Une décision qui va à l’encontre du plan "écophyto 2018", dont l'objectif est de réduire de moitié l’utilisation des produits phytosanitaires d’ici 10 ans, dans le pays les plus consommateur de pesticides en Europe.
En contrepartie, les procédures d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes (PNPP), comme le purin d’ortie, seront facilitées.
Le Sénat a également renforcé la traçabilité des expositions des salariés aux substances les plus dangereuses en milieu professionnel : un carnet de santé du salarié va être expérimenté.
Dans le cadre de la réduction des émissions de CO2, un rapport a été demandé par le Sénat au gouvernement "sur les enjeux et l'impact relatifs, d'une part, à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, et, d'autre part, pour tous les poids lourds, à la réduction de la vitesse à 80 km/h et à l'interdiction de dépassement sur autoroute".
Après le vote solennel prévu cet après-midi, le texte retournera à l'Assemblée Nationale pour une seconde lecture.
