La commission des affaires économiques et sociales de l'Assemblée nationale a adopté mardi soir le projet de texte du Grenelle de l'environnement.
Le projet de loi relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement, baptisé "Grenelle 1", a été adopté par les groupes UMP et du nouveau centre (NC), les groupes de l'opposition s'étant tous abstenus.
Une centaine d'amendements ont été adoptés, dont celui du député UMP Christian Jacob, qui prévoit l'équilibre financier entre les recettes et les dépenses sur chaque mesure proposée par le texte. Chaque année, un document public devra "informer le Parlement sur l'équilibre financier de ces dispositifs pour chaque catégorie de produits".
L'objectif de cet amendement est de rendre neutre pour le budget de l'État l'extension du bonus-malus écologique à d'autres catégories de produits que l'automobile.
Un autre amendement a été retenu sur la préservation des abeilles, décimées par les pesticides utilisés dans l'agriculture : une étude toxicologique relative aux effets des produits chimiques sur les abeilles devra être réalisée sur l'ensemble des substances chimiques utilisées.
Ce texte sera examiné par les parlementaires le 7 octobre prochain au lieu du 6 octobre initialement prévu : un retard dû à l'examen du projet de loi sur le Revenu de Solidarité Active (RSA).
